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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Ambassade de l'Eau (AdE
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L'Ambassade de l'Eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ambassade de l'Eau
L'Ambassade de l'Eau (AdE), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3744978
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
L\'Ambassade de l\'Eau de L\'Ambassade de l\'Eau (AdE

Présentation de la marque L'Ambassade de l'Eau

Déposée le 9 juin 2010 par l'association loi 1901 L'Ambassade de l'Eau (AdE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Ambassade de l'Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Ambassade de l'Eau (AdE domicilié(e) Le Moulin de Coubertin - 77120 - MOUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 503 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE, Cabinet d'Avocat domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque L'Ambassade de l'Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ambassade de l'Eau est expirée depuis le 9 juin 2020.

L'Ambassade de l'Eau (AdE a également déposé les autres marques suivantes : Les Jeunes Ambassadeurs de l'Eau , STRATEAU


L'Ambassade de l'Eau (AdE), Association loi 1901 - Le Moulin de Coubertin - 77120 - MOUROUX - France - SIREN 494503709


MARCHAIS DE CANDE, Cabinet d'Avocat - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et installations de distribution d'eau ;

Services de télécommunications et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de courrier électronique et d'informations via Internet ; transmission par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions télévisées, émissions radiophoniques, diffusion d'informations via un site Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication, y compris électronique, de livres, de périodiques, de textes autres que textes publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche en matière de protection de l'environnement et notamment des ressources d'eau ; études de projets techniques ; services d'analyse et de recherche industrielle ; ingénierie ; conception et développement de logiciels destinés à la planification et à la réalisation de projets portant sur la gestion durable des ressources en eau ; mises à jour de logiciels ; constitution de bases de données.